Déposée le 15 février 1980 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS D.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIC - CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS D.I.C domicilié(e) 5, BOULEVARD VOLTAIRE, 75011 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.
La marque DIC - CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03
PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER, CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.TISSUS;COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE;ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CALSSES;DRAPS;TAIES D'OREILLERS;DESSUS DE LIT;NAPPES;SERVIETTES;MOUCHOIRS;LINGE DE MENAGE;TORCHONS;TISSUS NON TISSES;FEUTRE;TISSUS TISSES;TISSUS TRICOTES;TISSUS POUR LA CONFECTION;TISSUS POUR L'AMEUBLEMENT;TENTURES;RIDEAUX.EDUCATION.INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT.EDITION DE LIVRES, REVUES.ABONNEMENT DE JOURNAUX.DISTRIBUTION DE JOURNAUX.PRETS DE LIVRES.DRESSAGE D'ANIMAUX.DIVERTISSEMENTS, SPECTACLES.DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.PRODUCTION DE FILMS.AGENCES POUR ARTISTES.LOCATION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION DE CINEMA ET ACCESSOIRES, DE DECORS DE THEATRE. ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERES D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENT.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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